Electr’Eau-Partage
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site electreaupartage.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Le présent site, accessible à l’URL electreaupartage.com, est édité par l’association Electr’Eau-Partage, déclarée le 24 janvier 2006 auprès de la sous-préfecture de Belley sous le numéro W011001777, ayant son siège situé au 623 sur Melon 01300 Belley, représentée par Alain Deschamps dûment habilité.
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